PHENOTEC
Présentation de la marque PHENOTEC
Déposée le 22 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MODERNE D'ISOLATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PHENOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHENOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHENOTEC est expirée depuis le 22 novembre 2022.
SOCIETE MODERNE D'ISOLATION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11